Catalogue raisonné de Miquel Farré i Albagés
Mentions légales
Conformément à l'article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique (LSSI-CE), les utilisateurs sont informés des données d'identification du titulaire de ce site web :
- Titulaire : Gestion du legs / Héritiers de Miquel Farré i Albagés
- Localité / Champ d'application : Barcelone (Espagne)
- Courriel de contact : info@miquelfarrealbages.art
- Site web / Domaine : https://www.miquelfarrealbages.art
1. Objet et Finalité
Le présent site web, accessible à l'adresse www.miquelfarrealbages.art (ci-après, le « Site Web »), a pour objet la recherche, le catalogage, la diffusion culturelle et la préservation de la mémoire et de l'œuvre artistique du peintre et dessinateur Miquel Farré i Albagés (1901–1978).
Il s'agit d'une initiative à caractère culturel, pédagogique et sans but lucratif, gérée par ses héritiers.
Le simple accès ou la navigation sur le Site Web confère la qualité d'Utilisateur et implique l'acceptation pleine et sans réserve de toutes les conditions figurant dans les présentes Mentions légales.
2. Conditions d'Utilisation
L'Utilisateur s'engage à faire un usage adéquat, licite et de bonne foi du Site Web et de ses contenus, conformément à la législation en vigueur. Il est expressément interdit :
- De faire un usage non autorisé des contenus ou de l'image des œuvres reproduites à des fins commerciales sans autorisation expresse.
- D'introduire ou de diffuser des virus informatiques ou des systèmes susceptibles d'endommager l'infrastructure du Site Web.
- De tenter d'accéder aux données d'administration du portail ou de les manipuler.
3. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur
Tous les droits de propriété intellectuelle sur les œuvres d'art, dessins, esquisses, photogrammes, documents d'archives, textes, photographies et conception de ce Site Web appartiennent exclusivement aux Héritiers de Miquel Farré i Albagés ou à des tiers ayant expressément autorisé leur reproduction numérique.
La reproduction, la distribution, la communication publique, la transformation ou toute autre forme d'exploitation totale ou partielle des images des œuvres ou des contenus de ce site web est strictement interdite sans l'autorisation expresse et écrite des titulaires des droits d'auteur, conformément au texte consolidé de la loi espagnole sur la propriété intellectuelle.
4. Exclusion de Responsabilité
Le titulaire du Site Web veille à l'exactitude des informations et au catalogage correct des œuvres (Catalogue raisonné). Il n'est toutefois pas responsable des éventuelles erreurs involontaires dans les contenus ni des interruptions temporaires du service dues à des travaux de maintenance technique.
5. Liens vers des Tiers
Si le Site Web comporte des liens vers des portails externes (musées, institutions culturelles, galeries ou outils d'archives), le titulaire n'exercera aucun contrôle sur ces sites et n'assumera aucune responsabilité quant à leurs contenus.
6. Protection des Données
Si l'utilisateur communique des données à caractère personnel par courriel ou via un formulaire de contact, celles-ci seront traitées avec la plus stricte confidentialité et uniquement pour répondre aux demandes reçues, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la LOPDGDD.
7. Droit Applicable
Les présentes Mentions légales sont régies par le droit espagnol. Pour tout litige découlant de l'utilisation de ce site web, les parties se soumettent aux tribunaux de la ville de Barcelone.